• Participation

La participation des citoyens aux projets d'énergies renouvelables

Quatre études récentes, réalisées par l’ADEME, RAEE, ARENE Ile-de-France et l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), ont été consacrées aux projets d’énergies renouvelables financés et/ou portés par les habitants et leurs collectivités. Ce qui témoigne du dynamisme actuel des projets participatifs et citoyens en lien avec la transition énergétique et la finance éthique, selon un article d'Énergie Partagée, association et outil d'investissement citoyen de production d’énergie renouvelable, qui en analyse les résultats. Trois axes sont mis en avant : "énergies renouvelables, levier de développement territorial et... de démocratie locale", "pourquoi associer les habitants et leurs collectivités à la gouvernance des projets", "la phase d'émergence et de mobilisation locale" où les collectivités ont un rôle primordial à jouer.

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Petites communes : un livret méthodologique pour mettre en place une participation citoyenne dans des projets en faveur de l'environnement

Dans un contexte national de développement des démarches participatives, émanant soit d’obligations légales, soit de volontés politiques, deux années d'expérimentation dans six communes de région Centre-Val de Loire entre 2013 et 2015 ont abouti à la rédaction d'un document à destination des élus, habitants et porteurs de projets pour créer son propre projet. A noter que la démarche en Centre Val de Loire a été construite et expérimentée pour répondre aux réalités des communes de moins de 1500 habitants, disposant de peu de moyens financiers et de personnel, mais bénéficiant d’une bonne connaissance par les élus et habitants de leur lieu de vie et de leur envie de s’investir pour le village.

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Concertation et participation : un dossier de l'Adcf

Les différents outils et vecteurs de la participation présupposent un minimum de règles du jeu, des méthodes éprouvées, des ingénieries adaptées, une adéquation entre le sujet traité et l’outil utilisé. S’agit-il d’un cadre de participation ponctuel ou pérenne ? Doit-il refléter la diversité sociologique de la population ? À quelle échelle territoriale faut-il organiser la concertation ? Souhaite-t-on une simple réponse binaire (oui ou non) à une question unique, comme dans un référendum, ou une participation beaucoup plus engageante dans la vie civique et les projets locaux ? Le mensuel Intercommunalités, de l'Assemblée des communautés de France (Adcf), revient dans un dossier étoffé sur les différentes formes de concertation, leurs vertus et limites, en essayant d’y voir plus clair dans leurs contributions respectives à un débat public et citoyen éclairé.

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Deux documents sur les énergies renouvelables participatives

Ces deux documents mettent en lumière l’intérêt des démarches participatives pour le développement des énergies renouvelables. A travers les retours d'expérience qu'elles collectent, elles illustrent le rôle que peuvent jouer ensemble citoyens, collectivités et association pour favoriser l'appropriation et l'ancrage local des projets. Il s'agit d'une part d'une étude de l'ADEME intitulée Quelle intégration territoriale des énergies renouvelables participatives, dont l'objectif est de qualifier le jeu d'acteurs autour des projets, d'exposer les ressources dont disposent ces derniers (compétences techniques, financières ou de gestion de projet) et s'ils s'appuient sur des réseaux existants (techniques, financiers, associatifs), de décrire le travail de mobilisation, les processus de dialogue territorial mis en œuvre par les porteurs de projet, ainsi que la manière dont se négocient les partenariats entre groupes de citoyens et partenaires institutionnels et privés, d'explorer la manière dont la redistribution des bénéfices contribue à la dynamique territoriale et plus largement, à la prise en compte de la transition énergétique au plan local, au-delà d'une simple production d'ENR. Le seconde document a été réalisé par l'Agence régionale de l’environnement en Île de France : intitulé Projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens - retours d’expériences, il détaille 11 projets récents et très divers (biomasse, éolien, méthanisation et solaire).

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Démocratie participative : ce que les élus ont à y gagner

Julien Talpin, un chercheur en science politique, montrait récemment dans un article "comment les élus locaux étouffent les mobilisations [d’habitants] dans les quartiers populaires". Ce même chercheur revient dans un entretien de La Gazette sur les éléments qui freinent aujourd’hui le développement de la démocratie participative en France et explique comment la participation citoyenne est à considérer comme une alternative sérieuse permettant de renforcer la légitimité de la démocratie représentative.

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