SCIC et collectivités

Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) et la Confédération générale des Scop ont organisé le 21 mars 2017 un séminaire de travail sur les relations entre collectivités et SCIC, car "la SCIC implique en effet un changement de position de la collectivité, davantage habituée au Faire ou au Faire Faire, qu’au Faire Avec". Après une présentation du paysage des SCIC aujourd’hui (qui sont 40% à avoir au moins une collectivité au capital, très majoritairement des communes), de leur répartition par domaine d’activité et par région (77 SCIC au 31 décembre 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes), un premier temps d’échange a permis d’approfondir dans quelle mesure la SCIC pouvait être un tiers de confiance pour la collectivité, et dans quelle mesure la collectivité pouvait être un atout pour la SCIC. La rencontre a ensuite abordé les points de vigilance et pratiques en matière de subventions, marchés publics et délégation de services publics confiée à une SCIC, avant d’analyser le rôle de la collectivité en tant que sociétaire d’une SCIC. Le RTES a mis en ligne le diaporama de la rencontre et pointe, dans Le guide des outils d’action économique du Conseil d’État (actualisé en janvier 2017), un paragraphe sur la possibilité pour les collectivités et leurs groupements de participer au capital de SCIC.

En 1 clic : Retours sur le séminaire "SCIC & Collectivités" du 21 mars, Martin Besnier, RTES, 27 mars 2017