SCoT : un outil contre le changement climatique ?

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Le centre de ressources Entreprises, Territoires et Développement (ETD), qui avait déjà consacré plusieurs notes aux Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), s'est penché sur les possibilités qu'offre cet outil pour réduire la production de gaz à effet de serre.

Vous trouverez dans ce document :

  • un point sur le cadre législatif
  • des points de vigilance, notamment sur :
    • la gouvernance : articulation des démarches aux différentes échelles, modalités de mobilisation des acteurs différentes, à coordonner
    • la connaissance locale sur l'énergie et les émissions de gaz à effet de serre
    • l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) et l'articulation du SCoT avec les autres projets et démarches du territoire
    • le suivi du projet
Intégrer les questions énergétiques et la lutte contre le changement climatique dans les SCoT. ETD, mai 2012, 42 pages
A consulter en complément :
l'audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT), mené par le Ministère du Développement durable en avril 2012