concertation

Animation

L'animation est une fonction centrale des métiers du développement local.
Elle s'exerce dans de multiples situations et chacune demande adaptation de la posture et des moyens.

Cet espace recense des ressources de Cap Rural ou d'autres organismes sous différentes rubriques, pour préparer et mener des animations plus aisément essentiellement en situation présentielle mais aussi à distance.

Chaque référence propose un lien vers des outils et des méthodes ou signale un site ou un ouvrage pour approfondir ses connaissances.

Le contenu de cet espace est enrichi en continu.

Boîte à outils des démarches de participation citoyenne

Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’État français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a créé une boîte à outils à destination des administrations. Des fiches (modalités, durée, coût, public visé…) présentent les différents types de dispositifs (consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp, open data camp, co-design de services…).

Breizh COP : une concertation pour la construction d’un nouveau projet de transition de territoire

Avec la Breizh COP, la Région Bretagne a décidé de mettre les Bretons au centre du grand projet régional, qui déterminera l’avenir de leur territoire. Ainsi, au-delà des ateliers territoriaux et de la consultation des institutions et acteurs partenaires, la Région a ouvert en 2018 un large débat public. Elle met ainsi à disposition de chaque commune, collectivité, association, organisme, entreprise, mais aussi de chaque citoyen des outils originaux (jeu de plateau, jeu vidéo de gestion/simulation territoriale, questionnaire) pour participer à l’élaboration de ce projet régional. A noter : le jeu Strategiezh, outil ludique de débat public et d’animation d’ateliers, sous forme de jeu de plateau, permet de manipuler les enjeux du développement durable, en jouant au jeu des 7 familles.

Concertation et participation : un dossier de l'Adcf

Les différents outils et vecteurs de la participation présupposent un minimum de règles du jeu, des méthodes éprouvées, des ingénieries adaptées, une adéquation entre le sujet traité et l’outil utilisé. S’agit-il d’un cadre de participation ponctuel ou pérenne ? Doit-il refléter la diversité sociologique de la population ? À quelle échelle territoriale faut-il organiser la concertation ? Souhaite-t-on une simple réponse binaire (oui ou non) à une question unique, comme dans un référendum, ou une participation beaucoup plus engageante dans la vie civique et les projets locaux ? Le mensuel Intercommunalités, de l'Assemblée des communautés de France (Adcf), revient dans un dossier étoffé sur les différentes formes de concertation, leurs vertus et limites, en essayant d’y voir plus clair dans leurs contributions respectives à un débat public et citoyen éclairé.

Concertations locales sur le climat : pourquoi et comment en faire ?

Convention Citoyenne pour le Climat locale, Assemblée pour le climat… les concertations se multiplient sur les territoires pour recueillir les avis des habitants et de la société civile sur les questions de transition climatique et énergétique. Le Réseau Action Climat a publié en mars 2022 un guide pratique à destination des collectivités territoriales et des citoyens, afin d'éviter de faire d'une concertation "un énième « joker démocratique » qui renforcerait la défiance envers les institutions politiques."

Exemple d'un projet de territoire co-élaboré avec les citoyens

"Élus + habitants + acteurs du territoire. Ensemble nous avons imaginé le projet de territoire 2015-2030". Sous-titré "Récit d'une construction collective", un document revient sur le parcours de la Communauté de Communes du Pays de Lumbres (24 168 habitants, Pas-de-Calais) qui explicite la méthodologie suivie. Ainsi que le rapporte le Centre ressource du développement durable (Cerdd), "la particularité de la démarche a été de mener des temps de concertation durant toute l'élaboration du PLUi, de la phase de diagnostic, à l'écriture du projet de territoire jusqu'à la traduction réglementaire (plans de zonage, orientations d'aménagement et de programmation)".

Expérimenter avec des Collectifs Locaux une Agroécologie Territoriale (ECLAT)

Le projet ECLAT - lauréat de l'appel à projet Mobilisation collective pour le Développement Rural du Réseau Rural Français -, piloté par la FNCuma, accompagne depuis 2018 et pour trois ans cinq collectifs d'agriculteurs (dont un dans la Loire) engagés dans des démarches multi-acteurs en faveur de la transition agroécologique. Le projet doit conduire progressivement ces agriculteurs à se concerter puis à contractualiser avec des collectivités territoriales, des entités gestionnaires de biens communs agroenvironnementaux (syndicats, Agences de l'Eau), des entreprises, des associations, des riverains. Après 18 mois de mise en œuvre et d'expérimentation, le projet délivre ses premiers enseignements. Une certitude, "le dialogue territorial prend davantage de temps que prévu."

Face à la densification, le choix de la "division parcellaire qualitative"

Pour la révision de son PLU, la commune de Bouloc (4320 habitants, Haute-Garonne) a décidé d'associer ses habitants au-delà d'une action de participation classique. Elle a retenu la démarche "Bimby" ("Build in my backyard"), invitant tous les propriétaires d'une parcelle bâtie, pour la création raisonnée de nouveaux espaces d'habitats individuels et collectifs urbanisés. Récit de cette expérience dans l'hebdomadaire La Gazette.

Guide : Concertation & énergies renouvelables - pour des projets intégrés au territoire

Réalisé par France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur, ce guide de 2021 s'adresse aux porteurs de projets d'énergie renouvelable privés ou publics et s'attache à présenter l'intérêt et les clés de réussite d'une bonne concertation. Il détaille le sujet de la concertation et son cadre réglementaire spécifique dans les projets d'énergie renouvelable (éolien, photovoltaïque, méthanisation, bois énergie…), développe l'intérêt de mener une concertation à l'échelle du territoire en amont de tout projet, puis expose quelques principes clés pour réussir une concertation exemplaire sur un projet.

Guide méthodologique : mobiliser et certer les acteurs d'un territoire afin de répondre aux impacts du changement climatique sur la ressource en eau

Alterre Bourgogne-Franche-Comté publiait en 2018 un guide méthodologique destiné aux animateurs de démarches territoriales souhaitant mener des ateliers de prospective sur le changement climatique et l'eau avec les acteurs de leur territoire, basé sur des "ateliers du climat" organisés en 2015. Ce guide traitait de l'appropriation collective du sujet et des enjeux et abordait l'évolution du territoire face aux changements climatiques via différentes mises en situation. Il s'enrichit à présent avec un troisième volet, très synthétique et outillant, visant à mobiliser et concerter les acteurs d'un territoire afin de répondre aux impacts du changement climatique sur la ressource en eau, bâti lui aussi à la suite d'ateliers organisés en 2018-2019 par des animateurs de bassins versants en lien avec des experts de l'animation.

La concertation dans les démarches d'urbanisme

La concertation constitue un volet incontournable de l'ensemble des démarches portées par les collectivités, notamment d'urbanisme. Selon les objectifs des élus, selon les moyens disponibles, selon le type de projet, il existe différents degrés d'implication des publics et chaque démarche doit être adaptée au contexte local. Afin de pouvoir éclairer élus et techniciens sur les démarches et outils pouvant nourrir leurs documents d’urbanisme en élaboration, Territoires Conseils a repéré plusieurs territoires innovants et rassemblé dans un document des initiatives de démarches collaboratives de PLUi et de SCoT qui ont permis de faire évoluer les projets d'urbanisme et ont facilité la compréhension et l'implication de tous.

La pratique du dialogue territorial dans les projets liés à l’eau et l’agriculture

La Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) organisait en 2016 une journée exploratoire sur la pratique du dialogue territorial pour éviter les blocages dans les projets liés à l’eau et l’agriculture. Les objectifs : mesurer l’apport du dialogue territorial dans la construction de projet de territoire et échanger entre néo-praticiens du dialogue territorial. Des actes ont été produits et sont en ligne, proposant des ressources (les quatre piliers méthodologiques du dialogue territorial, les différentes étapes) ainsi que des points d'alerte (distinction entre diagnostic et solutions, rôle de l'animateur, question de l’évaluation). On y trouve également le décryptage de trois initiatives.

Limites des démarches participatives en matière d'environnement

"Il serait dangereux et erroné de croire que la mise en place de processus de participation serait une recette magique pour réussir la transition écologique". Selon Lucie Baudoin, post-doctorante en sciences de gestion, "la littérature académique n'a pas prouvé empiriquement que les processus de participation ou de concertation garantissent toujours l'amélioration ou la préservation de conditions environnementales, telle que la qualité des eaux ou la pollution de l'air." Explications dans un article de The Conversation.

Ordonnance relative à la démocratisation du dialogue environnemental

L'ordonnance du 3 août 2016 vise à démocratiser le dialogue environnemental en renforçant les procédures destinées à assurer l’information et la participation du public. Elle affirme que la participation confère des droits au public, renforce la participation en amont du processus décisionnel et modernise la procédure classique de concertation en aval.

Organiser et animer un dialogue territorial sur le thème des pesticides

France Nature Environnement a publié 17 fiches pédagogiques à destination des acteurs locaux "souhaitant faire émerger un projet collectif sur les pesticides ou résoudre des conflits dépassant le cadre agricole sur ce même sujet". Sept fiches donnent un aperçu général des enjeux et des modalités du dialogue territorial ; les dix suivantes fournissent des clés pour l'animation et la facilitation du processus.

Participation : et si on changeait enfin les règles du jeu ?

Observateur et praticien engagé dans la restitution de la parole des habitants, le chercheur Frédéric Gilli revient sur les critiques adressées à la démocratie participative : à partir d’un exemple de réunion de concertation érigé en forme d’idéal type, il dénonce l’incapacité chronique à dépasser des impasses cent fois documentées. Constatant que l’énergie, l’envie et les idées sont là, il invite à considérer le sujet sous son angle politique.

Projets d’urbanisme : le diagramme en radar comme outil au service d’une concertation habitante interactive

Dans l’objectif  d’associer les habitants à la réflexion et de co-construire avec eux certains projets d’urbanisme, le CAUE de l’Isère a imaginé un outil simple d’utilisation, adaptable au sujet et compréhensible par tous : le « diagramme en radar » pour une évaluation multicritères d’un espace public ou d’un quartier. Les critères du diagramme sont : convivialité, sécurité, accessibilité, végétalisation, minéralité, tranquillité, confort et esthétique. L’idée est d’adapter une représentation simple et ludique pour rendre compte des composantes multiples d’un projet, de saisir la complexité et l’interaction des facteurs tout en gardant la compréhension simple de chaque critère, mais aussi de faire émerger le vécu des habitants, leur pratique, les caractéristiques de leur espace de vie, leur ressenti et prendre en compte concrètement ces données. Cette manière de procéder permet d’avancer sur un langage commun, un moyen d’expression mis à disposition en parallèle d’autres outils comme parfois, des maquettes.

Projets et conflits : quelles évolutions, comment avancer par la concertation ?

"Le conflit est inhérent à la vie en société. Les concertations constituent des scènes où s'affrontent des positions, des opinions, des intérêts... Les conflits peuvent compromettre mais aussi faire avancer les projets, même si certaines de leurs expressions sont parfois difficiles à gérer. Alors, comment vivre avec les conflits ?" L'Institut de la concertation et de la participation citoyenne (ICPC) mène depuis 2022 un chantier sur ce sujet (enquête auprès de praticiens, exploration bibliographique, sessions…). Plusieurs ressources éclairantes sont déjà en ligne.

Publication : délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau

Ce guide technique du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) présente les méthodes pour délimiter l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau et pour organiser la concertation avec les acteurs du territoire tel que préconisé dans le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021. Ce document de référence est destiné aux gestionnaires, bureaux d’étude, services de l’État et de ses établissements publics.