De juin à décembre 2021, six "explorateurs sont partis à la découverte de la méthodologie de l'exploration et de l'économie circulaire", embarqués par l'association Shaker. Ils ont épluché la documentation et conduit des interviews. Puis, en décembre, 150 personnes se sont rassemblés à Lyon pour une "Shake night" au cours de laquelle 15 équipes ont réfléchi à des réponses aux six défis proposés par les explorateurs. Le récit de cette exploration et les solutions imaginées sont rassemblés dans une publication.
Implantés sur des villes bénéficiaires du programme PVD de l'ANCT, "10 projets d'économie circulaire démontrent les atouts de l'économie sociale et solidaire (ESS) pour répondre aux enjeux de transition environnementale sur les territoires", selon l'Avise. Il s'agit de ressourcerie, recyclerie, bricothèque, atelier cycle solidaire, promotion du compostage individuel et semi-collectif, éco-évènementiel de sensibilisation, accompagnement de projets d'éco-habitat, réduction de déchets informatiques, collecte et vente de vêtements d'occasion…
Cette rencontre des 17 et 18 mai 2018, proposée par le Réseau wallon de Développement Rural, était consacrée à des expériences innovantes et à des échanges de pratiques sur l’innovation en zones rurales. Toutes les présentations sont désormais accessibles en ligne. Celles-ci concernent les tiers-lieux, la souveraineté technologique, les systèmes alimentaires territorialisés, l’économie circulaire, les living labs, l'agriculture 4.0, les territoires et villages smart, les solutions pour les personnes âgées, l'agriculture et les forêts face au changement climatique, les initiatives citoyennes...
Une stratégie macrorégionale est un outil de coopération territoriale européenne, proposé par la Commission européenne à des États et des régions d’un même ensemble géomorphologique pour leur permettre de répondre ensemble aux enjeux communs de leur macrorégion. En 2013-2015, la SUERA a émergé. La mission des Affaires européennes du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) propose depuis l'été 2017 une lettre d’information trimestrielle thématique, dont les deux premiers numéros portent sur l'actualité de la SUERA. Ceux-ci rapportent notamment qu'une enveloppe de 2 M € est consacrée en 2017 pour des initiatives en lien avec l'économie circulaire, la lutte contre le dépeuplement dans les zones reculées, les transports durables à l'échelon local.
Pour associations, coopératives, sociétés commerciales d'utilité sociale, entreprises publiques locales, SIAE - avant le 1er mars, ou le 2 mai, ou le 1er juillet... et jusqu'à décembre 2024
Dans le cadre du plan de relance, cet AMI a pour objectif de "soutenir la transition de l'ensemble de la chaîne de valeur alimentaire, en finançant des projets à fort impact social, territorial et environnemental", notamment ceux issus des dynamiques type PAT et/ou visant l'atteinte des objectifs de la loi EGALIM. "Pour cela, la Banque des Territoires mobilise ses outils d'investissement en fonds propres et quasi-fonds propres, à travers une enveloppe de 23 M€, et pourra également accompagner en ingénierie les projets en amont de son investissement".
Carteco est un projet cartographique en ligne porté par ESS France et sept Chambres régionales de l'économie sociale et solidaire (dont la CRESS AuRA). Ne concernant au démarrage que le seul périmètre de l'économie circulaire, avec un focus sur les activités de prévention et de gestion des déchets, il intégrera par la suite "de nouveaux secteurs d'activité de la transition écologique" : agriculture et alimentation durables, transition énergétique, éducation à l'environnement, mobilité durable…
Eclaira (Réseau de l'économie circulaire en AuRA) a publié début 2022 une fiche issue d'un travail collaboratif entre le Centre International de Ressources et d'Innovation pour le Développement Durable (CIRIDD), la CRESS AuRA et le Réseau des Collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES). "Elle s'adresse aux agents et élus des collectivités territoriales qui souhaitent soutenir les acteurs de leur territoire en mobilisant l'emploi local et l'insertion professionnelle en lien avec la préservation des ressources et de l'environnement".
Le CESER Nouvelle-Aquitaine a présenté en novembre 2017 un rapport sur le développement d’une telle approche, où le "transfilières" invite à la fois à s’intéresser au croisement de filières (inter-filières) mais également à la capacité à dépasser totalement la logique de filières (trans-filières). Il concerne aussi bien les entreprises et les filières (diversification de l’offre, accès à de nouveaux marchés) que les territoires et leurs habitants (adaptation aux usages de terrain, prise en charge de défis locaux ou globaux, amélioration de la qualité de vie). Pour les auteurs, le "transfilières" "répond à la nécessité d’introduire de la transversalité pour stimuler l’innovation, mais il contribue également à l’émergence de projets territoriaux cohérents et de solidarités locales".
Millénaire 3, revue de la prospective de la métropole de Lyon, a réalisé en 2015 une longue interview de Florian Julien-Saint-Amand, alors conseiller industrie - économie circulaire à la CCI de Montauban et de Tarn et Garonne. Il revient avec force détail sur la démarche d’économie circulaire menée par la Chambre : les erreurs commises, les clés de réussite, les outils développés, le rôle indispensable de l'ingénierie de développement.
Subvention, conventions pluriannuelles d’objectifs, appel à projet, recueil d’initiatives, marché public, délégation de service public... Les modes de partenariat et de contractualisation entre acteurs de l’ESS et collectivités sont divers mais ne sont pas équivalents. Quels sont les avantages et les contraintes de la subvention ? À quelles conditions une subvention est-elle compatible avec la règlementation européenne ? Le recours à un marché public apporte t-il plus de garantie juridique ? S’appuyant sur les récentes évolutions législatives, sur la circulaire du 29 septembre 2015 relative aux relations entre pouvoirs publics et associations, sur des rencontres organisées sur ce thème par le RTES et sur des pratiques de collectivités, voici quelques points de repères susceptibles d'intéresser les agents de développement et les élus.
L'association ORÉE publie un livret qui entend montrer les bénéfices de l'économie circulaire au travers de quatre axes principaux : comme vecteur d'attractivité pour de nouvelles populations ; au service du développement du capital humain ; comme outil pour penser le renouveau urbain ; comme nouvelle grille de lecture pour piloter et financer des projets territoriaux.
En matière d'actions menées dans les territoires en faveur de l'économie circulaire, l'ADEME distingue deux grands types d'actions menées par les collectivités : celles engagées dans le cadre de la prévention des déchets et celles menées en direction des entreprises. L'ADEME a rassemblé dans un document publié en février 2019 des retours d'expérience en proposant une description des approches mises en place par les collectivités, la présentation d'une sélection de fiches "action-résultat", des ressources complémentaires. Par ailleurs, une infographie publiée le même mois explique en une page le fonctionnement de l'économie circulaire.
De mai à novembre 2017, L'ARENE (Agence régionale de l’environnement et des nouvelles énergies) Île-de-France a organisé une formation-action "Économie circulaire et territoires", avec pour objectif de construire une forme de culture commune de l'économie circulaire pour les collectivités territoriales, de décrypter leurs compétences et les leviers d'actions, d'aider méthodologiquement la mise en place de projets locaux et de coconstruire des outils techniques. Parmi les livrables, un premier document traite des questions méthodologiques de la mise en place d'une stratégie territoriale, un second synthétise les connaissances actuelles (enjeu, leviers, organisation) en matière de commande publique circulaire.
De novembre à décembre 2016, la commune de Langouët (Ille-et-Vilaine) lève des fonds citoyens via un emprunt participatif (crowdlending) sur la plate-forme Collecticity pour un montant total de 40 000 €, qui viendront compléter des financements déjà obtenus (notamment du ministère de l'écologie), afin de financer son projet d'urbanisme rural selon une démarche d'économie circulaire. A mi parcours, 23 850 € ont déjà été levés.
Pourquoi l'économie circulaire séduit-elle autant ? Quels sont ses liens avec l’ESS ? Comment les collectivités peuvent-elles renforcer ces liens pour favoriser une économie répondant aux besoins et enjeux des territoires et des habitants ? Une publication du Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) consacre un dossier à cette économie.
Intitulée Innovation et économie circulaire dans la filière sylvicole de montagne : comment boucler la boucle ?, cette étude de l'association Euromontana (publiée en anglais) présente dans une première partie le concept de l’économie circulaire, et son application potentielle dans la sylviculture, en mettant l’accent sur la filière sylvicole de montagne, et l’économie circulaire au niveau de l’UE. La deuxième partie présente une série de "bonnes pratiques" en matière d’innovation et d’économie circulaire dans la sylviculture de montagne pour montrer comment les concepts présentés dans la première partie peuvent être appliqués en pratique.
Dans le cadre de son programme Territoire Économe en Ressources, la Communauté de communes du Thouarsais (Deux-Sèvres) s'est engagée sur des objectifs de réduction des déchets, notamment du tonnage des ordures ménagères résiduelles (OMR). Parmi ces OMR, les textiles sanitaires représentent 5 % dont les couches constituent une part importante. Dans cette optique, un programme d'accompagnement à l'utilisation de couches lavables réservé aux familles du territoire a été initié. L'originalité de l'expérimentation a consisté à tester ce service à partir de points de regroupement. L'Ademe détaille cette expérience (contexte, objectifs et résultats, mise en œuvre) puis pointe les facteurs de réussite, les difficultés rencontrées et les recommandations éventuelles.
Petite sélection parmi les nombreux articles récents sur le sujet… En avril 2021, et au gré de quatre articles, La Gazette proposait une série sur le sujet, avec un focus collectivités ; l'hebdomadaire procédait ensuite à un décryptage de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Un mois plus tôt, la Direction de la Prospective et du Dialogue Public de la Métropole de Lyon rappelait la diversité de définitions et d'approches de l'économie circulaire. Avec "L'économie circulaire pour (re)penser la ville durable : l'exemple des matériaux biosourcés", la DREAL AuRA publiait en mai 2021 un livret illustrant "comment l'économie circulaire peut répondre aux enjeux de la transition écologique en matière d'aménagement opérationnel". Au même moment, l'Institut Paris Région publiait dans sa collection Carnets pratiques un numéro intitulé "Bâtir l'aménagement circulaire" qui "présente et analyse une trentaine de projets qui concourent au déploiement des bases d'un aménagement circulaire". "Quels facteurs territoriaux favorisent le développement de l'économie circulaire dans le rural et comment ce développement impacte les territoires et les activités économiques qui s'y trouvent ?" Pour y répondre, des chercheurs du projet REPRO-INNOV (PSDR 4) se sont penchés sur l'exemple des projets de méthanisation collective agricole en Occitanie. Enfin, dans un entretien à Techni Cités, la chercheuse Bénédicte Florin met en garde sur "l'impensé social et économique que représentent les récupérateurs particuliers que sont les ferrailleurs et biffins" dans l'économie circulaire.
L'Avise a publié à l'été 2023 un guide qui "vise à valoriser les actions des structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) et à favoriser le développement de projets territoriaux amenant un renforcement des systèmes alimentaires locaux. Il s'adresse aux SIAE intéressées par les projets liés à l'alimentation et aux acteurs qui les accompagnent, parmi lesquels les chargés de mission du DLA et des réseaux de l'IAE. Y figurent un grand nombre d'outils méthodologiques pouvant être mobilisés pour des projets dans d'autres secteurs que l'alimentation (mobilité durable, économie circulaire, etc.)".
Ce guide a été publié par le ministère de l'Ecologie, l'Ademe et l'Association des régions de France (ARF) pour aider les territoires qui souhaitent engager des actions en faveur de l'économie circulaire : définir une stratégie, la déployer et l'évaluer. Conçu comme un outil d'aide à la décision, ce guide cherche à définir des articulations cohérentes entre les politiques publiques mobilisées : développement économique, politiques de l'emploi, de la formation, de l'insertion sociale, des transports, de l'aménagement du territoire. Il propose un grand nombre d'exemples de réalisations concrètes couvrant les sept piliers de l'économie circulaire. Parmi les régions citées, le Nord-Pas-de-Calais fait figure de pionnière : il y a été créé plusieurs pôles d'excellence et de compétitivité qui ont été regroupés en 2013 autour d'un projet commun, la "Vallée du recyclage textile". Le guide présente également un retour d'expérience du dispositif INNOV'R® en Rhône-Alpes.
