communs

A propos des communs sylvestres : la propriété privée au secours des forêts ?

Les rachats de terres et de forêts par des collectifs redonnent à ces territoires la possibilité d'une libre évolution (ex : le projet Vercors Vie Sauvage porté par l'Association pour la Protection des Animaux Sauvages qui cherchait à rassembler 955 000 € en financement participatif pour acquérir 500 ha de forêt formant auparavant un domaine privé de chasse dans le but d'établir une "réserve de vie sauvage"). Mais la propriété privée peut-elle seulement constituer un outil pour soutenir cette tentative d'extension de l'espace des communs ? Dans un texte à la fois érudit et prenant appui sur des exemples concrets, le juriste et bibliothécaire Lionel Maurel en décortique les enjeux et montre comment la théorie des communs devrait être reformulée aujourd'hui pour garantir une place dans le monde à tous les existants, et pas seulement à l'homme.

Communs, ressources partagées : enseignements du Pays Basque

L'Institut culturel basque et l'UMR Passages ont organisé en 2023 un colloque pour saisir "les éléments caractéristiques des communs, leurs déclinaisons pratiques [foncière Lurzaindia, monnaie locale Eusko, communs pastoraux…], les défis à relever. En abordant les thématiques de la propriété, de la gouvernance et du patrimoine culturel immatériel, ce colloque a ouvert un dialogue interdisciplinaire où se croisent analyses théoriques et exemples de terrain". Les interventions sont en ligne.

De nouvelles géographies, contours et ressorts d'un monde en mouvement

Éditée par la Fédération Française du Bâtiment, la revue Constructif livre dans son dernier numéro de 2021 une douzaine d'articles de chercheurs. Tous disponibles en ligne, ils mettent en avant de "nouveaux usages et nouvelles représentations" (approche "chronotopique" ; nouveaux zonages ; proximité/globalisation/coopération horizontale ; nouvelles convoitises autour de la terre) ainsi que de "nouvelles politiques et nouveaux enjeux" (mobilité comme "fait géographique total" ; nouvelles stratégies résidentielles permises par le télétravail et accroissement des inégalités sociales et spatiales ; nouvel aménagement par la sobriété ; territoire comme bien en-commun…).

Dynamisme du mouvement des communs : quelles potentialités d'impact territorial ?

Le projet scientifique BIenS COmmuns et TErritoire (BISCOTE), porté par le Plan Urbanisme Construction Architecture (Puca), EIVP-Lab'urba et l'INRAE, a démarré en 2017 et s'intéresse au "thème émergent des biens communs en tant que nouvelle approche de création et de gestion des ressources urbaines et territoriales". Sous le titre "Les communs à l'épreuve du projet urbain et de l'initiative citoyenne", une publication de mars 2021 recense plus de 140 initiatives locales et en décortique une dizaine afin de répondre aux questions suivantes : que sont ces nouveaux communs, en quoi consistent-ils concrètement, comment mobilisent-ils le territoire, ses ressources, ses acteurs et ses proximités ? Quelles implications ont-ils en termes d'évolution des systèmes d'acteurs, de coordination, de gouvernance et de cadre juridique ? Dessinent-ils les contours d'une nouvelle manière de faire territoire… ?

Eau et énergie : hautes tensions territoriales

Après deux études en 2022-2023 consacrées à la santé puis au financement de l'intérêt général dans les territoires, le Centre International de Recherches et d'Information sur l'Economie Publique, Sociale et Coopérative (CIRIEC) présente dans un document les résultats des travaux que l'organisation a conduits récemment : une analyse comparée des mutations des secteurs eau et énergie ; une étude de cas portant sur l'eau et l'énergie dans le territoire grenoblois ; une présentation d'un nouvel entrant - de l'ESS - dans le secteur de l'énergie, ENERCOOP ; une étude restituant la trajectoire historique de l'alimentation en eau des Grenoblois ; des propositions vers une gestion territoriale de l'eau.

En commun ! La propriété collective à l'épreuve de la modernité

C'est le titre d'un film documentaire, disponible en ligne gratuitement, réalisé par deux enseignants-chercheurs à l'Université Savoie Mont Blanc. Issu d'une recherche menée pendant quatre ans, le film montre, à partir d'une pluralité de points de vue recueillis en Auvergne-Rhône-Alpes (essentiellement Cantal, Puy-de-Dôme, Ardèche, Haute-Savoie), l'évolution et le fonctionnement de propriétés collectives foncières anciennes : les sections de commune et les bourgeoisies. Au regard de l'évolution des sociétés, ces communs fonciers sont-ils obsolètes et voués à disparaître ou sont-ils au contraire des plus pertinents pour répondre aux problèmes d'aujourd'hui (démocratie, environnement…) ? "Ce film alimente une réflexion sur la redéfinition d'un cadre de vie conciliant progrès, justice sociale et préservation de l'environnement."

Le bien-être dans les politiques territoriales

"Le sujet du « bien-être » territorial alimente aujourd'hui de nombreux débats. Ces débats ont connu un regain d'intérêt depuis la crise sanitaire qui a mis en avant des facteurs de résilience, mais aussi certaines fragilités dans les territoires. Ils sont également nourris par les multiples enjeux liés aux changements climatiques sur les villes. Pour autant, les défis méthodologiques sont nombreux et plusieurs démarches ont tenté d'appréhender le bien-être territorial sans qu'aucune méthode ne fasse consensus". Dans ce contexte, l'Atelier Parisien d'Urbanisme (Apur) a organisé en juin 2022 un atelier autour de trois questionnements : quelle nouvelle grille de valeur au travers de cette approche du bien-être territorial ? Comment mesurer le bien-être à l'échelle des territoires et à l'échelle des projets ? Par quelles actions concrètes contribuer à le renforcer ? Une synthèse de cette rencontre a été publiée fin 2022.

Neuf lieux et collectifs créateurs de communs

A l'automne 2020, la 27e Région - en partenariat avec l'ANCT et l'association France Tiers Lieux - a lancé Juristes Embarqués, une "enquête sur les enjeux juridiques des lieux créateurs de communs". Partis à la rencontre de collectifs et de lieux où s'expérimentent des pratiques de commun, les enquêteurs se sont rendus sur trois terrains : Ville de Grenoble, Région Sud et Hauts de France. Proposant un tour d'horizon de neuf lieux et collectifs qui leur en ont ouvert leurs portes, un article de mars 2021 se découpe comme suit : "A Grenoble, sur la trace des partenariats publics communs", "Le Sud, terre des communs autogérés et des lieux intermédiaires", "Les Hauts de France, hybridation entre entrepreneuriat social et communs".

Outil pour gérer un commun numérique

Le cabinet de conseils Inno³ a animé durant l'édition 2022 de Numérique en commun[s] (NEC) un atelier où il a présenté le "Canevas pour la gouvernance des communs numériques", un outil de sensibilisation et de facilitation à destination des porteurs de communs.

Publication : Juristes Embarqués, l'exploration de la rencontre entre communs, action publique et droit

Après quelques mois d'exploration juridique "sur le terrain des tiers-lieux créateurs de communs" (notamment à Grenoble), la 27e Région, l'ANCT et l'association France Tiers-Lieux livrent le résultat de ce travail. On y explore "une vingtaine de pratiques qui présentent des enjeux juridiques importants et interrogent nos institutions autour de quatre grandes thématiques : les modes d'organisation et de prise de décision, le travail contributif, le rapport entre usages et propriété, et les nouvelles formes d'action publique collective." Avec ce document, les auteurs espèrent inspirer, "dans et en dehors des institutions publiques, celles et ceux qui ont à cœur de conjuguer pouvoir d'agir et action publique."

Rapport : une approche par les communs avec les collectivités locales pour une transition écologique et solidaire

La Coop des Communs, avec le soutien de l'Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, a réalisé en 2021-2022 un travail sur les interactions entre communs et collectivités locales : qui est à l'origine de quoi ? Dans quelles conditions les communs peuvent-ils s'inscrire dans la durée, avec l'appui des collectivités publiques tout en gardant leurs spécificités ? Qui décide quoi ? Oriente ? Influe ? L'étude, qui s'appuie entre autres sur sept initiatives (autour de la forêt, du pastoralisme, d'un skatepark, de politiques municipales autour des communs...) dont trois en AuRA, "a permis de dégager des paliers de complexité, entre des voies opérationnelles et des pistes qui nécessitent un approfondissement". Le rapport est en ligne.

Renouveler les approches de l'accès à l'énergie, par les communs

Un document de l'Agence Française de Développement (AFD) "synthétise les connaissances et les enseignements sur les apports méthodologiques possibles d'approches fondées sur les communs dans les projets d'accès à l'énergie (...) Il s'agit donc non seulement de voir en quoi une approche par les communs pourrait être en mesure d'enrichir les approches et les méthodes dans le domaine de l'énergie, mais également de saisir les potentialités de l'articulation entre les communs, l'État et le marché."