Foncier forestier

Foncier forestier

En accord avec les acteurs régionaux de la filière forêt-bois et la Région Rhône-Alpes, et pour faire suite à la journée du Réseau des territoires forestiers du 10 décembre 2015, Cap Rural (dans le cadre de la mission Sujets émergents) anime un groupe de travail régional Foncier forestier à destination des acteurs des territoires forestiers.

Les objectifs de de ce groupe de travail sont les suivants : échanger des expériences sur les questions du foncier forestier, élaborer des propositions d’actions innovantes en matière de foncier forestier pour lever les freins à la valorisation du bois issu de la forêt privée, capitaliser, diffuser et tester des outils et des démarches à destination des acteurs de la filière et des territoires.

Actualités 2016 - 2017 du groupe de travail

Téléchargez le document ci-dessous pour connaître :

  • Objectifs, composition et fonctionnement du groupe
  • Les sujets travaillés
  • Bilan 2016
  • Perspectives 2017

Les propositions du groupe de travail

  • Maintenir des postes d’accompagnement de stratégie territoriale forestière
  • Disposer d’une bourse foncière à l’échelle régionale
  • Lancer des procédures d’aménagement foncier "pilotes"
  • Créer un dispositif mutualisé d’appui aux communes
  • Créer une « foncière » spécifique forêt privée
  • Mobiliser/créer des structures de portage de foncier
  • Capitaliser et diffuser des informations à destination des territoires forestiers de la nouvelle région

Téléchargez le document ci-dessous pour connaître le détail des propositions :

Autres ressources

  • Les procédures d'aménagement foncier rural et les outils de la mobilisation foncière (Diaporama SAFER septembre 2016)

Pour en savoir plus sur cette initiative

A propos du contexte, des objectifs et de la composition et fonctionnement du groupe de travail :

A propos des "sujets émergents" traités par Cap Rural :

Contact

Patrick Grimault, chargé de mission Mises en réseaux et sujets émergents, Cap Rural
04 75 82 90 49 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.