Foncier forestier

Foncier forestier

En accord avec les acteurs régionaux de la filière forêt-bois et la Région Rhône-Alpes, et pour faire suite à la journée du Réseau des territoires forestiers du 10 décembre 2015, Cap Rural (dans le cadre de la mission Sujets émergents) anime un groupe de travail régional Foncier forestier à destination des acteurs des territoires forestiers.

Les objectifs de ce groupe de travail sont les suivants : échanger des expériences sur les questions du foncier forestier, élaborer des propositions d’actions innovantes en matière de foncier forestier pour lever les freins à la valorisation du bois issu de la forêt privée, capitaliser, diffuser et tester des outils et des démarches à destination des acteurs de la filière et des territoires.

Une journée régionale en perspective

16 novembre 2017 - Saint-Jean-de-Bournay (38)

L'objectif de cette journée, point fort de l'année 2017 pour ce groupe de travail, sera de proposer des outils en matière de foncier aux acteurs des territoires forestiers et de porter à connaissance des expériences et des solutions en la matière.

A venir : programme et inscription

Télécharger le document ci-dessous pour en savoir plus sur le contenu de cette journée

Actualités 2017 du groupe de travail

En 2017, les actions du groupe de travail régional se sont inscrites dans la continuité de 2016 : déploiement de Bois d'Auvergne, guide à destination des élus, mise en place de projet "pilotes"...

Téléchargez le document ci-dessous pour connaître le détail des actions :

Le groupe de travail souhaite accélérer le déploiement de la bourse foncière "Bois d'Auvergne" (produite par le CRPF Auvergne-Rhône-Alpes) à l'échelle de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes et mobilise la Région et les acteurs pour une gestion mutualisée de ce service.

A lire : un argumentaire du groupe de travail pour une gestion mutualisée d'une bourse foncière régionale :

Actualités 2016 du groupe de travail

Téléchargez le document ci-dessous pour connaître :

  • Objectifs, composition et fonctionnement du groupe
  • Les sujets travaillés
  • Bilan 2016
  • Perspectives 2017

Les propositions du groupe de travail

  • Maintenir des postes d’accompagnement de stratégie territoriale forestière
  • Disposer d’une bourse foncière à l’échelle régionale
  • Lancer des procédures d’aménagement foncier "pilotes"
  • Créer un dispositif mutualisé d’appui aux communes
  • Créer une « foncière » spécifique forêt privée
  • Mobiliser/créer des structures de portage de foncier
  • Capitaliser et diffuser des informations à destination des territoires forestiers de la nouvelle région

Téléchargez le document ci-dessous pour connaître le détail des propositions :

Autres ressources

  • Les procédures d'aménagement foncier rural et les outils de la mobilisation foncière (Diaporama SAFER septembre 2016)

Pour en savoir plus sur cette initiative

A propos du contexte, des objectifs et de la composition et fonctionnement du groupe de travail :

A propos des "sujets émergents" traités par Cap Rural :

Contact

Patrick Grimault, chargé de mission Mises en réseaux et sujets émergents, Cap Rural
04 75 82 90 49 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Mots-clés: bois, forêt, Collectivités, ingénierie